3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P176/1-3P176/5

Date

1824-1938

Présentation du contenu

Distraite de la commune de Saint-Loup par Ordonnance Royale du 7 septembre 1840.

État de sections et matrice des propriétés foncières.

Cote/Cotes extrêmes

3P176/1

Date

1824-1914

Présentation du contenu

État de sections des propriétés non bâties et bâties : section D dite de Poncharra (12 novembre 1824). Matrice des propriétés foncières (folios 1-340), et table alphabétique des propriétaires (1824-1914). L'état de sections est relié à la fin de la matrice des propriétés foncière ainsi que la table alphabétique des propriétaires.