EDEPOT217 - Commune de Saint-Just-d'Avray

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT217 / 1-EDEPOT217/42

Date

1660-1968

Origine

Saint-Just-d'Avray (Rhône).

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Just-d'Avray a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le - juin 2019.

Présentation du contenu

Le fonds se compose des registres paroissiaux, registres d'état civil, registres de délibérations du conseil municipal, de dossiers thématiques du XIXe-première moitié du XXe siècle mais également d'une collection d'actes notariés d'ancien régime et d'un fonds de plaques de verre.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT217/5-EDEPOT217/35

Date

1793-1900

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT217/5-EDEPOT217/14

Date

1793-1900

1807-1820

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT217/6

Date

1807-1820