11L 1-11L2
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
11L - Municipalité cantonale de Chasselay
1 media
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Municipalité cantonale de Chasselay.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1796-1800
Importance matérielle
0,10 ml
Origine
Municipalité cantonale de Chasselay
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Enregistrement des passeports délivrés (an IV-an VI). Délibérations de l'Administration municipale (an IV-an VIII).
Conditions d'accès
Librement communicable.
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Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série C : administrations provinciales de l'Ancien Régime ; série L : époque révolutionnaire ; série K : lois, ordonnances et arrêtés, Conseil de préfecture ; ES 70-71 et E-Dépôt 49.1-2 : archives communales déposées de Chasselay. COMMUNE DE CHASSELAY - Série D : administration générale de la commune.
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