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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3503WM - Conseil de Communauté - Séances du Conseil communautaire
1 media
Déplier tous les niveaux
Conseil de Communauté, séances publiques du 21 janvier et du 11 février 2008.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.28 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par le Service Gestion documentaire et Archivage (SGDA) de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers des séances du 21 janvier et du 11 février 2008 : ordre du jour, notes aux rapporteurs, extraits des procès-verbaux de séances, délibérations visées par la Préfecture, pièces annexes.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
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