3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Cote/Cotes extrêmes
26888
Autres Cotes
3Q43/1-3Q43/570
Date
1792-1946
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1946, absorbé, jusqu'en 1953, par le bureau de Lyon Successions 3, puis, de 1953 à 1968 par le bureau de Lyon Successions 2 et, en 1969, par celui de Lyon Successions 1.
Mots clés collectivités
Registres des actes judiciaires.
Cote/Cotes extrêmes
27386
Autres Cotes
3Q43/558-3Q43/570
Date
1896-1942
Présentation du contenu
Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix, des conseils de prud'hommes et des conseils de discipline de la garde nationale, actes d'avoués, amendes de consignation.
Mots clés typologiques
23 janvier 1929-29 mars 1932 (volume 46).
Cote/Cotes extrêmes
27396
Autres Cotes
3Q43/567
Date
1929-1932