6109W - Département du Rhône - Comité départemental du Tourisme Rhône Tourisme

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6109W 1-6109W18

Date

1965-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1.5 ml

Origine

Rhône. Conseil départemental / Rhône Tourisme

Biographie ou Histoire

Association constituée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901, le Comité départemental du tourisme du Rhône a été créé le 19 février 1965 avec comme objet  "d'étudier les différents problèmes qui se rapportent au tourisme à l'intérieur du département et "d'assurer la propagande en faveur du tourisme sous toutes ses formes".

Exercant ses compétences dans le cadre de la loi du 23 décembre 1992 codifiée aux articles L. 132-1 à L132-6 du Code du tourisme, le Comité départemental du Tourisme du Rhône est progressivement devenu une structure d'accompagnement et d'assistance auprès des acteurs du tourisme et porteurs de projets publics ou privés.

Depuis 2000, le Département inscrit sa politique touristique dans le cadre de schémas départementaux de développement touristique (SDDT) dont le CDT assure la mise en oeuvre en coopération avec des partenaires extérieurs et les collectivités territoriales.

La loi de modernisation de l'action publique territoriale créant la métropole de Lyon à compter du 1er janvier 2015 a impacté l'organisation du Comité et les missions qui lui ont été confiées. Il conserve cependant ses missions historiques : l'ingénierie pour la structuration, le développement et la promotion de l'offre touristique.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/02/2023

Présentation du contenu

Le fonds est articulé autour de trois axes. Le premier axe (articles 1 à 9) traite classiquement de l'administration générale du Comité avec les statuts, les comptes rendus des réunions des instances, la présentation des missions et les modalités de financement. Le deuxième axe (articles 10 et 11) est dédié au pilotage de la politique touristique départementale en amont et en aval de la mise en oeuvre de la réforme territoriale qui a vu naître la métropole de Lyon. Le troisième et dernier axe est consacré aux activités du Comité, notamment la promotion de l'image du département comme destination touristique privilégiée, l'offre de services et de produits touristiques et les relations avec les partenaires institutionnels et professionnels.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seuls les documents en multiples exemplaires ou les brouillons ont été éliminés.

Conditions d'accès

Les documents sont librement communicables.

Langue des unités documentaires

Les unités documentaires sont majoritairement en langue française. Seul l'article 6109W18 contient quelques documents en langue anglaise relatifs à l'accueil à Lyon du Congrès de l'American society of Travel Agents en 2007.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

5460W1-5460W14 - Département du Rhône, Service actions culturelles, tourisme, vie associative (SACTVA) - Tourisme, études, projets et aides à l'hébergement (2002-2016).

 

5930W1-5930W9 - Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unités touristiques nouvelles (1979-2015).

 

4434W510 - Préfecture du Rhône - Développement du tourisme dans la vallée du Rhône (1962).

Cote/Cotes extrêmes

6109W1-6109W6

Date

1965-2018

Inspection, audit et contrôle du Comité.

Cote/Cotes extrêmes

6109W6

Date

2009-2017

Présentation du contenu

Observatoire départemental, audit : rapport (2009). Inspection générale, contrôle : rapports (2015, 2017).