5118W 1-5118W7
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Le présent fonds est issu d'un reclassement des versements 5118W et 4391W en provenance du service des Assemblées.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/06/2016
Présentation du contenu
Règlement, convocation, compte-rendu, délibération, revue de presse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable.
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