Commission permanente, préparation et tenue des réunions.

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6920WM - Métropole de Lyon - Commission permanente

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Cote/Cotes extrêmes

6920WM 1-6920WM18

Date

2017-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0.20 ml

Origine

Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2025

Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Dossiers de préparation et tenue des réunions de la Commission permanente du 9 janvier 2017 au 18 décembre 2018.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 6920WM19 et 6920W20, éliminables à terme, n'ont pas été versés aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

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