Aménagement d'un passage au-dessus de l'autoroute n°6, cessions de terrains entre le Département et la SNCF.

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5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Aménagement et entretien de la voirie

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Aménagement et entretien de la voirie départementale (subdivision de Villefranche-est).

Cote/Cotes extrêmes

5645W 1-5645W20

Date

1940-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

20 articles

Origine

Direction départementale de l'équipement (DDE)

Histoire de la conservation

Jusqu'à leur versement, ces dossiers étaient conservés par les équipes départementales chargées de la Voirie sur le centre d'exploitation de Gleizé.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/08/2019

Présentation du contenu

Ce versement concerne l'entretien et l'aménagement des chemins départementaux n° 44, n° 49, n° 88, n° 88E, n° 133 produits par les services vicinaux et ordinaire de la Direction départementale de l'équipement (DDE). Deux registres relatifs à des permissions de voirie pour la subdivision de Villefranche-Est sont également présents.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 5645W en PDF

Mots clés matières

RESEAU ROUTIER, ROUTE DEPARTEMENTALE, EQUIPEMENT

Chemin départemental n°44.

Cote/Cotes extrêmes

5645W/4-5645W/12

Date

1948-1984

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Villefranche-sur-Saône.

Cote/Cotes extrêmes

5645W/6-5645W/12

Date

1950-1984

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable