an IX-1847.

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EDEPOT80 - Commune d'Échalas

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Commune d'Échalas.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT80 / 1-EDEPOT80/43

Date

1673-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Échalas (Rhône)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune d'Échalas a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 29 octobre 2020.

Présentation du contenu

Le fonds se compose de registres paroissiaux et d'état civil jusqu'en 1899, de registres de délibérations du conseil municipal jusqu'en 1963 et de dossiers thématiques du XIXe-première moitié du XXe siècle.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Mots clés lieux

ECHALAS (RHONE, FRANCE)

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE

Mots clés producteurs

Échalas (Rhône, France ; commune)