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3635W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Secrétariat général

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Cote/Cotes extrêmes

3635W 1-3635W10

Date

1854-1982

Description physique

1,5 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement du 20 décembre 2000

Présentation du contenu

Le versement comprend des documents relatifs à la navigation, au personnel, à l'armée territoriale, au classement des sites naturels et monuments historiques, aux ponts, au canal de Givors et aux affaires traitées par le modérateur.

Conditions d'accès

Versement librement communicable à l'exception des cotes 3635W7-3635W10 soumises à un délai de 50 ans (vie privée).

Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Mots clés matières

EQUIPEMENT

Mots clés producteurs

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Secrétariat général

Cote/Cotes extrêmes

3635W7-3635W10

Date

1981-1982

Mots clés matières

AFFAIRE CIVILE

Cote/Cotes extrêmes

3635W7-3635W9

Date

1981-1982

N° 46 à 88.

Cote/Cotes extrêmes

3635W8

Date

1981-1982

Présentation du contenu

46 - COSTERG à Chaponnay ; 47 - PAGNAN à Saint-Symphorien-d'Ozon ; 49 - GAVET à Champagne-au-Mont-d'Or ; 50 - DUMONCEAU à Marennes ; 51 - LEBRAT à Jonage ; 52 - BRAULT à Communay ; 53 - FUCHEZ à Mornant ; 55 - SOREL à Lucenay ; 56 - MICHAUD à Sainte-Catherine ; 57 - PRAL à Lyon ; 58 - CUMET à Saint-Didier-sous-Riverie ; 59 - BATION à Courzieu ; 61 - ABRY à Poleymieux-au-Mont-d'Or ; 62 - VIAL aux Chères ; 65 - LARDENOIS à Chaponnay ; 66 - JOSSERMOZ à Saint-Genis-les-Ollières ; 67 - ASCHIARIS à Chassieu ; 69 - CHARDON à Saint-Martin-en-Haut ; 70 - DANJOU à Sainte-Consorce ; 71 - HENRIOT à Saint-Genis-les-Ollières ; 72 - DEPRELE à Vaux-en-Beaujolais ; 73 - PELESZEZAC à Simandres ; 74 - BLOCH à Ecully ; 45 - CHARTON à Lancié ; 76 - FAVIER à Saint-Priest ; 77 - ALTOBELLI à Chaponnay ; 78 - GELEBART à Lyon ; 79 - GAUTHIER à Ternay ; 80 - RENEY à Orliénas ; 81 - LACONDEMINE à Sainte-Consorce ; 83 - JASSLIN à Saint-Martin-en-Haut ; 84 - SAVERNIER à Décines ; 86 - CALLUCHOT à Brignais ; 87 - DUPUY à Irigny ; 88 - COTTET à Saint-Piere-la-Palud.