4570W 1-4570W10
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4570W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Permis de construire de la subdivision de Thizy.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1983-1993
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1,86 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend des permis de construire de compétence État, des communes en RNU (règlement national d'urbanisme) ainsi qu'un échantillon de permis sur la commune de Tarare.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques