2WM 1-2WM17
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2WM - Métropole de Lyon - Budgets et comptes administratifs
1 media
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Budgets et comptes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2018-2022
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus / Assemblée délibérante
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Fonds ouvert.
Présentation du contenu
Ce présent versement est constitué des différents budgets et comptes administratifs votés par l'assemblée communautaire de la Métropole de Lyon. A noter que les documents relatifs aux années 2015 à 2017 n'ont pas été versés aux Archives départementales et métropolitaines.
Accroissements
Le versement 2WM reste ouvert afin de permettre l'intégration des budgets et comptes administratifs des années à venir.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Année 2022.
Cote/Cotes extrêmes
2WM16-2WM17
Date
2022-2022
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Budget primitif principal.
Cote/Cotes extrêmes
2WM16
Date
2022
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable