1L - Administration du département sous la Révolution

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Administration du département sous la Révolution.

Cote/Cotes extrêmes

1L 1-1L1230

Date

1788-1802

Importance matérielle

36 ml

Origine

Département de Rhône-et-Loire

Histoire de la conservation

Compte tenu de la spécificité de l'histoire de la Révolution française, tous les documents d'archives publiques de cette période ont été rassemblés dans une seule série, la série L, pour les documents relatifs aux administrations du département, des districts et des cantons. La majeure partie des dossiers est issue d'un versement au dépôt d'Archives de la Préfecture datant de 1800. Depuis cette date, la sous-série 1 L a néanmoins connu de nombreux accroissements : les actes de décès de militaires originaires du département proviennent d'un versement du bureau militaire de la préfecture en 1930, les dossiers des conseils de guerre ont été versés par le tribunal militaire en 1947 et les registres d'écrou des prisons faisaient partie du versement du Palais de justice effectué en 1927. Pendant longtemps la série L n'a fait l'objet que de classements très sommaires et insuffisants. En 1939, Claude Faure, archiviste en chef, en a entrepris le classement avant de s'arrêter à l'article 1 L 464 du fait de la guerre et de son départ à la retraite. Le travail a été repris après 1946 par René Lacour, archiviste en chef, qui l'acheva en deux ans ; la série L a été conçue comme une série ouverte pour permettre la réintégration de documents retrouvés en communes. Le répertoire numérique détaillé a été publié en 1950 sous sa direction.

Présentation du contenu

Administration générale.- Lois et décrets. Délibérations et arrêtés. Représentants du peuple, correspondance générale, élections, événements politiques, police générale et administrative, émigrés, fêtes publiques, circonscriptions, état civil et population, subsistances, agriculture, industrie et commerce, hygiène et santé publique. Comptabilité départementale. Comptabilité communale : biens et revenus communaux, charges locales (1788-an VIII). Affaires financières.- Trésorerie nationale dont caisse de l'Extraordinaire. Monnaies : monnaies métallique et papier. Contributions dont contributions foncière et mobilière, patentes, impôt sur les portes et fenêtres, emprunts, enregistrement et timbre, douanes et postes (1789-an VIII). Affaires militaires.- Organisation de l'armée. Volontaires dont formation des bataillons. Réquisitionnaires et conscrits. Forces de l'intérieur : Garde nationale sédentaire, garde des villes, compagnies de vétérans nationaux, gendarmerie nationale. Services de l'armée dont subsistances, casernement, hôpitaux militaires et prisonniers. Conseil de guerre. Opérations militaires : siège de Lyon (1790-an VIII). Ponts et Chaussées.- Organisation générale, routes, voirie, navigation intérieure, mines (1790-an VIII). Instruction publique.- Enseignement primaire, secondaire et supérieur. Lettres, sciences et arts dont formation et organisation des Archives départementales (1790-an VIII). Cultes. Constitution civile du clergé. Police des cultes dont lutte contre les réfractaires et liste des ecclésiastiques du département. Frais du culte (1789-an VIII). Assistance publique.- Hôpitaux et hospices. Oeuvres diverses d'assistance. Bureaux de bienfaisance de Lyon (1790-an VIII). Prisons dont prison de Roanne à Lyon, prison Saint-Joseph et dépôt de mendicité (1792-an X).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

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