4Q7 / 1-4Q7/4613
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q7 - Hypothèques, Conservation de Lyon, 2e bureau
1 media
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Hypothèques, Conservation de Lyon, 2e bureau.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1901-1955
Origine
Conservation des hypothèques de Lyon, 2e bureaup
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les registres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : tables alphabétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Registre de saisie.
Cote/Cotes extrêmes
4Q7/4591-4Q7/4612
Date
1921-1958
Mots clés collectivités
18 mars 1938-18 mars 1939.
Cote/Cotes extrêmes
4Q7/4607
Date
1938-1939
Présentation du contenu
volume 17
Mots clés collectivités