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5L - Municipalité cantonale d'Amplepuis

1 media

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Municipalité cantonale d'Amplepuis.

Cote/Cotes extrêmes

5L 1-5L3

Date

1796-1800

Importance matérielle

0,15 ml

Origine

Municipalité cantonale d'Amplepuis

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Délibérations de l'Administration municipale (an IV-an VIII).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

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Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série C : administrations provinciales de l'Ancien Régime ; série L : époque révolutionnaire ; série K : lois, ordonnances et arrêtés, Conseil de préfecture ; E-Dépôt 6.1-7 : archives communales déposées d'Amplepuis. COMMUNE D'AMPLEPUIS - Archives communales non déposées.

Mots clés lieux

AMPLEPUIS

Mots clés matières

ADMINISTRATION CANTONALE D'EPOQUE REVOLUTIONNAIRE