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2321W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) - Comité médical

Déplier tous les niveaux

Maladies et accidents du travail des personnels de l'Etat, municipaux et hospitaliers.

Cote/Cotes extrêmes

2321W 1-2321W128

Date

1911-1983

Importance matérielle

13.11 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS)/Comité médical

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 05/09/1988

Présentation du contenu

Dossiers nominatifs.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Mots clés matières

ACCIDENT DU TRAVAIL, ACTION SANITAIRE, MALADIE A DECLARATION OBLIGATOIRE, SANTE, SECURITE DU TRAVAIL, SOCIETE, TRAVAIL

Mots clés typologiques

DOSSIER INDIVIDUEL