4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Jonage.
Cote/Cotes extrêmes
4566W1-4566W23
Date
1986-2004
Mots clés lieux
PC279860036 à PC279860039 et PC279860044 à PC279860064.
Cote/Cotes extrêmes
4566W22
Date
1986
Présentation du contenu
PC279860064 – Construction maison individuelle, lotissement les boutons d'or lot 6, rue Foch ; PC279860063 [antériorité CU279860018] – Construction maison individuelle, 3 rue Foch - ; PC279860062 – Construction maison individuelle, le Pré du sud ; PC279860061 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, lotissement le Ronsard ; PC279860060 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, lotissement le Ronsard ; PC279860059 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, lotissement le Ronsard ; PC279860058 [antériorité CU279850023] – Construction maison individuelle, le Vieux château ; PC279860057 [antériorité LT9027] - Construction maison individuelle, - lotissement le Pré du sud ; PC279860056 [antériorité LT9117] - Construction maison individuelle, le Ronsard lot 9 ; PC279860055 [antériorité LT9032] - Construction maison individuelle, lotissement les boutons d'or, rue Foch ; PC279860054 – Construction maison individuelle, lotissement les buissonnières ; PC279860053 - Modification toiture existante, 10 allée du limousin ; PC279860052 – Construction maison individuelle, lotissement le Pré du sud ; PC279860051 – Construction maison individuelle, les buissonnières lot 15 ; PC279860050 – Construction maison individuelle, les buissonnières ; PC279860049 – Construction maison individuelle, la bâtie ; PC279860048 – Construction maison individuelle, lotissement les alouettes ; PC279860047 – Construction maison individuelle, rue de la république ; PC279860046 – Construction maison individuelle, rue de la république ; PC279860045 – Construction maison individuelle, rue de la république ; PC279860044 – Construction garage, 8 allée des Flandres ; PC279860039 [antériorité LT9032 et PC279850087] – Construction maison individuelle, rue Foch, lotissement les boutons d'or lot 1 ; PC279860038 [antériorité LT9027] - Construction maison individuelle, le pré du sud ; PC279860037 – Construction maison individuelle, le village ; PC279860036 - [antériorité LT9032] - Construction maison individuelle, lotissement les boutons d'or.