4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC112910051 - EDF CENTRE REGIONAL, construction d'une ligne électrique Charpenay-L'Arbresle à Lentilly ; PC112910057 - EDF, construction d'une ligne électrique Charpenay-Chessy à Lentilly ; PC149910017 - OPAC DU RHONE, construction d'un bâtiment, 12 rue Pierre Semard à Oullins ; PC149910023 - OPAC DU RHONE, construction de 2 bâtiments de 38 logements, 18 et 20 rue Tupin à Oullins ; PC286910082 - ETABLISSEMENTS GENIE DE LYON, extension du quartier Osterode à Rillieux-la-Pape ; PC286910104 - GENIE DE LYON, extension du complexe d'un commissariat, quartier Osterode à Rillieux-la-Pape.
Mots clés lieux
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