4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°PC112910051, PC112910057, PC149910017, PC149910023, PC286910082 et PC286910104.

Cote/Cotes extrêmes

4564W19

Date

1991

Présentation du contenu

PC112910051 - EDF CENTRE REGIONAL, construction d'une ligne électrique Charpenay-L'Arbresle à Lentilly ; PC112910057 - EDF, construction d'une ligne électrique Charpenay-Chessy à Lentilly ; PC149910017 - OPAC DU RHONE, construction d'un bâtiment, 12 rue Pierre Semard à Oullins ; PC149910023 - OPAC DU RHONE, construction de 2 bâtiments de 38 logements, 18 et 20 rue Tupin à Oullins ; PC286910082 - ETABLISSEMENTS GENIE DE LYON, extension du quartier Osterode à Rillieux-la-Pape ; PC286910104 - GENIE DE LYON, extension du complexe d'un commissariat, quartier Osterode à Rillieux-la-Pape.