5180W 1-5180W72
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Les dossiers ont été conservés au service Modes d'accueil et d'Adopiton du Département du Rhône puis versés aux ADRML en 2016.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/08/2016
Présentation du contenu
Fonds de 1191 dossiers d'enfants nés à l'étrangers et adoptés en France.
Un listing nominatif est joint au versement (consultable en interne).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Tous les dossiers ont été conservés.
Conditions d'accès
Les dossiers sont communicables 50 après leur clôture par un tiers.
L'intéréssé peut déposer sa demande auprès du service de Protection de l'enfance de la Métropole de Lyon ou du Département du Rhône
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2004.