1491W - Préfecture du Rhône - Equipements socio-éducatif et sportif des communes

1 media

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Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

Cote/Cotes extrêmes

1491W 1-1491W23

Date

1960-1982

Importance matérielle

1.95 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 11/02/1983

Présentation du contenu

Associations, syndicats intercommunaux, subventions, prêts.

Conditions d'accès

Librement communicable.

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