5377W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5377W 1-5377W222

Date

1978-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

42 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Mots clés typologiques

Permis n°6921805J0002, 6911504F0015, 6922704S0010, 6912204N0016, 6900904N0016, 6938300V0095, 6938300V0071, 6938300V02191 et 6920299Y0017.

Cote/Cotes extrêmes

5377W73

Date

1999-2005

Présentation du contenu

PC n°6921805J0002 - MAIRIE DE SAINT-LAGER, création d'une salle de spectacle (2005) ; n°6911504F0015 - MAIRIE DE LIMAS, aménagement de la maison des associations (2004) ; n°6922704S0010 - COMMUNE DE SAINT-MARTIN-EN-HAUT, construction de la médiathèque (2004) ; n°6912204N0016 - MAIRIE DE LUCENAY, aménagement et extension d'un bâtiment (2004) ; n°6900904N0016 - MAIRIE D'ANSE, création d'un nouveau clocher (2004) ; n°6938300V0095 - CROUS DE LYON SAINT-ETIENNE, reconstruction d'un bâtiment à LYON 3 (2000) ; n°6938300V0071 - ELECTRICITE DE FRANCE SIRA, aménagement de bureaux à LYON 3 (2000) ; n°6938300V02191 - OPAC DU RHÔNE, construction d'un immeuble à LYON 3 (2000) ; n°6920299Y0017 - OPAC DU RHÔNE, construction d'un immeuble de 38 logements à Sainte-Foy-lès-Lyon.

Conditions d'accès

communicable