10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
Tout afficher 109 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote/Cotes extrêmes
01888
Autres Cotes
10C1732-10C1850
Date
1693-1808
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert : 14 mai 1693.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
Cote/Cotes extrêmes
01999
Autres Cotes
10C1836-10C1838
Date
1753-1799
Mots clés typologiques
12 mars 1761-12 brumaire an VII.
Cote/Cotes extrêmes
02001
Autres Cotes
10C1837
Date
1761-1799