1482W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Comptabilité de l'Equipement

1 media

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Comptabilité de l'Equipement.

Cote/Cotes extrêmes

1482W 1-1482W20

Date

1954-1972

Importance matérielle

2.00 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)/Centre d'études techniques de l'Equipement (CETE)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 20/10/1983

Présentation du contenu

Comptabilité du service ordinaire (1960-1970). Registres d'ordre (1954-1972).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 1482 W 21 à 123 ont été éliminés en novembre 2007 et novembre 2010.

Conditions d'accès

Librement communicable.

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