4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC064910004 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble collectif de 19 logements à Condrieu ; PC072910022 - OPAC du Rhône, construction de 2 bâtiments d'habitation à Dardilly ; PC072910050 - TNEE pour le compte de télécom, bâtiment de télécommunications à Dardilly ; PC072910051 - EDF, ligne électrique à Dardilly ; PC264910032 - SNCF région de Lyon, extension d'un bâtiment à Villefranche-sur-Saône ; PC282910072 - OPAC du Rhône, construction d'habitations et de commerce à Meyzieu ; PC282910088 - OPAC du Rhône, construction d'une galerie commerciale à Meyzieu ; PC298910029 - EDF - C.E.R.T., construction d'une ligne électrique à Toussieu.
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