2454W - Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Déplier tous les niveaux

Développement de la formation professionnelle dans la région Rhône-Alpes.

Cote/Cotes extrêmes

2454W 1-2454W15

Date

1980-1987

Importance matérielle

2.28 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)/Délégation régionale à la formation professionnelle (DRFP)/ Service de contrôle

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 31/03/1989

Présentation du contenu

Rapports annuels de contrôle.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Mots clés typologiques