EDEPOT43 - Commune de Chaponost

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Date

1563-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Chaponost (France).

Biographie ou Histoire

La commune de Chaponost se situe dans le canton de Brignais à environ 20 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Francheville, à l'est par les communes de Sainte-Foy-lès-Lyon, Oullins et Saint-Genis-Laval, au sud par la commune de Brignais et à l'ouest par les communes de Brindas et Soucieu-en-Jarrest.

Avant la Révolution française, Chaponost était une paroisse du Lyonnais. Elle dépendait de l'archiprêtré de Mornant, de l'élection et de la sénéchaussée de Lyon.

Modalités d'entrées

Les quatre premiers registres paroissiaux ont été déposés aux Archives du Rhône le 23 juin 1936.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-12) et la suite de la délibération du conseil municipal, le fonds des archives de la commune de Chaponost a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 17 juin 2021.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Chaponost comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Mode de classement

En 2021, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT43/1-EDEPOT43/8

Date

1563-1792

1737-1751.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT43/4

Date

1737-1751