5739W 1-5739W54
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale
1 media
Déplier tous les niveaux
Réglementation générale.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1924-1985
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Histoire de la conservation
Dossiers issus du tri et classement de plusieurs versements de la direction de la Réglementation de la préfecture du Rhône, ayant été réunis dans le versement 5407 W. Ne correspondant pas au plan de classement adopté pour ce dernier, ces dossiers ont été mis à part et ventilés entre le 4 Msup 62 à 84, pour la partie avant 1940, et ce versement 5739 W, pour la partie après 1940.
Présentation du contenu
Police administrative et réglementation générale, portant notamment sur la prostitution, ainsi que sur la surveillance politique et la sécurité sanitaire durant la seconde guerre mondiale.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Cimetières.
Cote/Cotes extrêmes
5739W45
Date
1943-1974
Présentation du contenu
Réglementation : circulaire, extraits du Journal des maires, extraits du Recueil mensuel de législation et d'administration départementale et communale, note, correspondance (février 1943, janvier 1949-décembre 1950, mars 1972). Cimetière pour animaux, création et exploitation : note, correspondance (avril-mai 1969, février 1972-février 1974).
Mots clés matières