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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
68953 et 73827 - RILLIEUX LA PAPE, Construction d'une salle de Culte, Association Chrétienne des Petites Bruyères ; 68985 - LYON 9, Construction hangar COURLY ; 69004 - CALUIRE ET CUIRE, Construction bureaux COURLY ; 69028 - ST PRIEST, Extension stade municipal ; 69032 - LA MULATIÈRE - HLM 142 logements ; 69036 - TASSIN LA DEMI LUNE, garages COURLY ; 69044 - ORLIÉNAS, Construction Hôtel de Ville , 69066 - ST FONS, Construction distributeur GPL SHELL ; 69085 - Commune d'ALIX ; 69105 - ST MAURICE SUR DARGOIRE, Extension école primaire ; 69114 - LYON 7 - OPAC DU RHÔNE, Construction local sportif ; 69192 - LYON ARMÉE, construction atelier et garage au Quartier Général Frère à LYON 2 ; 69196 VAULX EN VELIN, Construction abri jardins familiaux ; 69197 - DÉCINES, Extension lycée Charlie Chaplin ; 69198 - BRON - COURLY, Aménagement LEP automobile E. Bejuit ; 69215 - COMMUNAY, Construction hangar communal ; 69234 - LYON 5, Extension de l'Hôpital Debrousse.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1983
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