3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3728W 1-3728W250

Date

1973-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

62,20 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°68953, 73827, 68985, 69004, 69028, 69032, 69036, 69044, 69066, 69085, 69105, 69114, 69192, 69196, 69197, 69198, 69215 et 69234.

Cote/Cotes extrêmes

3728W201

Date

1982-1983

Présentation du contenu

68953 et 73827 - RILLIEUX LA PAPE, Construction d'une salle de Culte, Association Chrétienne des Petites Bruyères ; 68985 - LYON 9, Construction hangar COURLY ; 69004 - CALUIRE ET CUIRE, Construction bureaux COURLY ; 69028 - ST PRIEST, Extension stade municipal ; 69032 - LA MULATIÈRE - HLM 142 logements ; 69036 - TASSIN LA DEMI LUNE, garages COURLY ; 69044 - ORLIÉNAS, Construction Hôtel de Ville , 69066 - ST FONS, Construction distributeur GPL SHELL ; 69085 - Commune d'ALIX ; 69105 - ST MAURICE SUR DARGOIRE, Extension école primaire ; 69114 - LYON 7 - OPAC DU RHÔNE, Construction local sportif ; 69192 - LYON ARMÉE, construction atelier et garage au Quartier Général Frère à LYON 2 ; 69196 VAULX EN VELIN, Construction abri jardins familiaux ; 69197 - DÉCINES, Extension lycée Charlie Chaplin ; 69198 - BRON - COURLY, Aménagement LEP automobile E. Bejuit ; 69215 - COMMUNAY, Construction hangar communal ; 69234 - LYON 5, Extension de l'Hôpital Debrousse.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1983