1952W 1A-1952W57
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1952W - Service vicinal - Réseau routier
1 media
Déplier tous les niveaux
Réseau routier.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1800-1960
Importance matérielle
39.46 ML
Particularité physique
Papier
Origine
SERVICE VICINAL
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 08/10/1986
Présentation du contenu
Chemins vicinaux, chemins de grande communication (CGC), chemins départementaux, chemins ruraux et chemins d'intérêt commun : travaux, élargissement, expropriation, aliénation et rétrocession de terrains, déviation, rectification de virages, demandes de subventions après dégradation à la suite d'intempéries, ponts et viaducs, jonction avec les routes nationales n° 6 et 7, panneaux de signalisation, voirie urbaine, réseau d'égouts, alimentation en eau potable, distribution électrique, réseau téléphonique, chemin de fer d'intérêt local du Beaujolais, déclassement de voies ferrées, lotissement, terrain de jeux et stades, nomination et salaire des cantonniers, WC publics, square et jardin publics, barrages.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
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