1952W - Service vicinal - Réseau routier

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Réseau routier.

Cote/Cotes extrêmes

1952W 1A-1952W57

Date

1800-1960

Importance matérielle

39.46 ML

Particularité physique

Papier

Origine

SERVICE VICINAL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 08/10/1986

Présentation du contenu

Chemins vicinaux, chemins de grande communication (CGC), chemins départementaux, chemins ruraux et chemins d'intérêt commun : travaux, élargissement, expropriation, aliénation et rétrocession de terrains, déviation, rectification de virages, demandes de subventions après dégradation à la suite d'intempéries, ponts et viaducs, jonction avec les routes nationales n° 6 et 7, panneaux de signalisation, voirie urbaine, réseau d'égouts, alimentation en eau potable, distribution électrique, réseau téléphonique, chemin de fer d'intérêt local du Beaujolais, déclassement de voies ferrées, lotissement, terrain de jeux et stades, nomination et salaire des cantonniers, WC publics, square et jardin publics, barrages.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

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