4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC0138600031 - MDT EDF, construction d'un transformateur, route de Beaujeu à Arnas ; PC029860035 et PC029860077 - OPAC du Rhône, construction de 40 logements rue de la Pagère à Bron ; PC034860092 - OPAC du Rhône, construction d'un immeuble de 52 logements, grande rue de Saint-Clair à Caluire-et-Cuire ; PC211860050 - EDF centre de Bourg-en-Bresse, construction d'un local de sécurité et télécommence, Champagnard à Saint-Jean-d'Ardières ; PC211860055 - EDF centre de Bourg-en-Bresse, surélévation de lignes électriques moyenne tension à Saint-Jean-d'Ardières ; PC220860001 - M. Jean-Claude GOURRAT directeur de l'Hôpital de Saint-Laurent-de-Chamousset, construction de l'hôpital, Le Grand Jardin ; PC257860005 - GAEC GARDETTE Père et fils, extension d'un hangar agricole et local vendangeurs, Le Pullion à Saint-Etienne-des-Oullières ; PC283860069 - EDF CRTT Alpes, consturction de 2 maisons individuelles jumelées, lieu-dit Pierre Brunes à Mions.
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