3317W 1-3317W145
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3317W - Préfecture de région - Commission régionale d'agrément en architecture
1 media
Déplier tous les niveaux
Commission régionale d'agrément en architecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1978-1982
Importance matérielle
17.40 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture
Modalités d'entrées
Versement 1996.09.16
Présentation du contenu
Textes généraux et dossiers des candidats.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ce versement a été reclassé en octobre 2008. Un tri par échantillonnage et un tri sélectif ont été effectués. On a conservé les dossiers généraux de le commission (art. 1-23) et les dossiers des architectes dont le nom commence par B et T, ainsi que les dossiers Adilon et Chaduc (art. 24-145). 64 ml ont été éliminés.
Conditions d'accès
Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée), à l'exception des articles 3317W1-23 librement communicables.
Autre instrument de recherche
Comptes rendus et décisions ministérielles concernant la Commission.
Cote/Cotes extrêmes
3317W1-3317W23
Date
1978-1982
Origine
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture
Mots clés matières
Comptes rendus.
Cote/Cotes extrêmes
3317W7-3317W23
Date
1978-1981
Origine
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture
Septembre-novembre 1978.
Cote/Cotes extrêmes
3317W7
Date
1978