3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
Cote/Cotes extrêmes
27481
Autres Cotes
3Q44/1-3Q44/1209
Date
1791-1969
Biographie ou Histoire
Le bureau de Sain-Genis-Laval devient, en 1928, celui d'Oullins.
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.
Cote/Cotes extrêmes
27482
Autres Cotes
3Q44/1-3Q44/506
Date
1791-1969
Mots clés typologiques
Actes civils publics (ACP).
Cote/Cotes extrêmes
27483
Autres Cotes
3Q44/1-3Q44/363
Date
1791-1967
29 février 1956-20 octobre 1958 (volume 328).
Cote/Cotes extrêmes
27843
Autres Cotes
3Q44/360
Date
1956-1958
Présentation du contenu
Ce registre ne comporte que l'enregistrement des bordereaux des actes déposés ainsi que des actes de marchés, concessions, baux, actes d'acquisitions des mairies du ressort du bureau.