3C 1-3C103
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3C - Election de Lyon
1 media
Déplier tous les niveaux
Election de Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1559-1790
Importance matérielle
3,05 ml
Origine
Election de Lyon
Histoire de la conservation
Les dossiers de l'élection de Lyon ont été versés au dépôt du district en 1790.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Edits et déclarations (1558-1789). Organisation de l'élection (1601-1788). Impositions directes et indirectes : taille et capitation, vingtièmes, étapes, aides, affermage des droits (1572-1790). Contentieux : procédures civiles dont contestations pour cause de bourgeoisie lyonnaise, et procédures criminelles (1574-1788).
Conditions d'accès
Librement communicable.
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Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série A : actes du pouvoir souverain et domaine public ; sous-série 4 C : élection de Villefranche ; sous-série 8 C : bureau des finances de la généralité de Lyon ; fonds Galle : FG C 385, FG C 430. ARCHIVES MUNICIPALES DE LYON - Série CC : impôts et comptabilité. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON - Fonds Coste ; fonds ancien. ARCHIVES NATIONALES - Sous-série Z1G : élection de Paris.
Mots clés matières