3C - Election de Lyon

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Election de Lyon.

Cote/Cotes extrêmes

3C 1-3C103

Date

1559-1790

Importance matérielle

3,05 ml

Origine

Election de Lyon

Histoire de la conservation

Les dossiers de l'élection de Lyon ont été versés au dépôt du district en 1790.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Edits et déclarations (1558-1789). Organisation de l'élection (1601-1788). Impositions directes et indirectes : taille et capitation, vingtièmes, étapes, aides, affermage des droits (1572-1790). Contentieux : procédures civiles dont contestations pour cause de bourgeoisie lyonnaise, et procédures criminelles (1574-1788).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Documents en relation

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