4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Jonage.
Cote/Cotes extrêmes
4566W1-4566W23
Date
1986-2004
Mots clés lieux
PC279910043 à PC279910047, PC279910053 àPC279910055, PC279920001 à PC279920004, PC279920005 à PC279920015 et PC279920043 à PC279920047.
Cote/Cotes extrêmes
4566W4
Date
1991-1992
Présentation du contenu
PC279910047 – Construction d'une maison individuelle, lotissement la futaie ; PC279910046, Construction d'une maison individuelle, lotissement la futaie lot 26 ; PC279910045 – Construction d'une maison individuelle lotissement la futaie lot 28 ; PC279910044 – Construction d'une maison individuelle, rue de la Liberté ; PC279910043 – Construction d'une maison individuelle, lotissement La futaie ; PC279920004 – Construction d'une maison individuelle, lotissement la futaie, lieu-dit les Buissonnières ; PC279920003 – Construction d'une maison individuelle, la maisonneraie du clos ; PC279920002 – Construction d'une maison individuelle, rue de la fontaine Verdun ; PC279920001 – Construction d'une maison individuelle, lotissement le clos ; PC279910055 – Société civile immobilière, Reconstruction d'un bâtiment, chemin des poteaux ; PC279910054 – Extension d'un bâtiment, 1 rue Jules Verne ; PC279910053 – Construction d'une maison individuelle, 17 bis rue des Biesses ; PC279920015, PC279920014 – Construction d'une maison individuelle, lotissement les Bouvreuils ; PC279920013 – Construction d'un garage, 6 allée des Flandres ; PC279920012 – Construction d'un maison individuelle, lotissement la futaie, lieu-dit les Buissonnières ; PC279920011 – Construction d'une maison individuelle, lotissement la maisonneraie du clos ; PC279920010 - Extension d'un bâtiment, 9 allée George Sand ; PC279920009 – Construction d'une maison individuelle, lotissement les bouvreuils, chemin des cyprès ; PC279920008 – Construction d'une maison individuelle, lotissement la futaie ; PC279920007 - Extension d'un bâtiment, Le Parnasse 7 allée de la pléiade ; PC279920006 – Construction d'une maison individuelle, rue de Provence ; PC279920005 – Construction d'une maison individuelle, lotissement la futaie, lieu-dit les Buissonnières ; PC279920022 – Construction d'une maison individuelle, lotissement la maisonneraie du clos ; PC279920015 – Construction d'une maison individuelle, lotissement le clos, lieu-dit combe Porchet ; PC279920047 – Construction d'une maison individuelle, 13 rue Maryse Bastié ; PC279920046 – Construction d'une maison individuelle, 94 route nationale ; PC279920045 – Rénovation d'un bâtiment, lieu-dit les Verchères ; PC279920044 - Extension d'un bâtiment, 5 impasse des rossignols ; PC279920043 – Construction d'une maison individuelle, rue François Blondel.