3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
Tout afficher 101 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
Cote/Cotes extrêmes
27481
Autres Cotes
3Q44/1-3Q44/1209
Date
1791-1969
Biographie ou Histoire
Le bureau de Sain-Genis-Laval devient, en 1928, celui d'Oullins.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des successions acquittées.
Cote/Cotes extrêmes
28675
Autres Cotes
3Q44/1165-3Q44/1167
Date
1791-1825
Mots clés typologiques
Mai 1791-vendémiaire an XII.
Cote/Cotes extrêmes
28676
Autres Cotes
3Q44/1165
Date
1791-An XII