5645W 1-5645W20
1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Jusqu'à leur versement, ces dossiers étaient conservés par les équipes départementales chargées de la Voirie sur le centre d'exploitation de Gleizé.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/08/2019
Présentation du contenu
Ce versement concerne l'entretien et l'aménagement des chemins départementaux n° 44, n° 49, n° 88, n° 88E, n° 133 produits par les services vicinaux et ordinaire de la Direction départementale de l'équipement (DDE). Deux registres relatifs à des permissions de voirie pour la subdivision de Villefranche-Est sont également présents.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Rapports, pièces financières, plans, actes d'acquisition de terrains, délibération du conseil départemental, arrêtés préfectoraux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable