Les plans ont été produits par les services voirie de la Direction départementale de l'Equipement, subdivision de Anse - Le-Bois-d'Oingt. Lors du transfert de la compétence Voirie au Département, les plans ont été transférés sur le site du centre technique routier de Gleizé. Dans le cadre d'un projet de travaux pour le réaménagement des locaux du centre technique, les plans ont fait l'objet d'une identification détaillée, d'un tri puis d'un versement aux Archives départementales et métropolitaines.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/03/2024

Plans d'alignement, plans et états parcellaires, plans des lieux, plans topographiques, profils en long, profils en travers.

Préalablement au versement, un premier tri a été fait pour éliminer les doublons et les versions intermédiaires. Un nouveau tri plus fin est à prévoir.

On se reportera au récolement détaillé joint au bordereau de versement. Pour chaque plan, le récolement précise le type et le n° de la voie, les communes concernées, l'objet de l'opération, le type et les références du plan, les dates lorsqu'elles sont connues.

Documents librement communicables (Code du patrimoine, Livre II, art. L213-1).

729 plans roulés dans 256 tubes cartonnés.