5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 381 08 Z0381, 069 381 08 Z0381-1, 069 382 08 Z0069, 069 382 08 Z0071 et 069 383 08 Z0031-1.
Cote/Cotes extrêmes
5798W31
Date
2008
Présentation du contenu
PC 069 381 08 Z0381 – Réaffectation et réaménagement de bureaux pour un commissariat de secteur – 18-19 place Louis Pradel à Lyon 1er – Ministère de l'Intérieur – Préfecture Zone de Défense Sud-Est – SGAP de Lyon ; PC 069 381 08 Z0381-1 – Création d'un élévateur sur la place Louis Pradel – 8-19 place Louis Pradel à Lyon 1er – Ministère de l'Intérieur – Préfecture Zone de Défense Sud-Est – SGAP de Lyon ; PC 069 382 08 Z0069 – Aménagement de 2 salles de classe par changement de destination d'un logement du personnel de l'établissement – 29-31 rue de la Bourse à Lyon 2ème – Lycée Ampère ; PC 069 382 08 Z0071 – Extension et fermeture du dépôt d'autobus TCL de Lyon Perrache – 9 quai Rambaud à Lyon 2ème – SYTRAL ; PC 069 383 08 Z0031-1 – Extension et transformation des blocs opératoires HIA Desgenettes – 108 boulevard Pinel à Lyon 3ème – Ministère de la Défense – Etablissement d'Infrastructure de la Défense de Lyon.