Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC253900004 - SIVOM Rhône-Gier, Création d'un centre d'observation de la nature dans un bâtiment agricole existant, lieu-dit La Chalendat à Tupin-et-Semons ; PC256900069 - SA HLM Le Logement Alpes-Rhône, Construction d'un centre d'accueil ADAPEI, Grande cité Tase à Vaulx-en-Velin [PC abrogé] ; PC256900087 - OPHLM de Lyon, Modification façades, agrandissement appartements, Quartier La Grappinière à Vaulx-en-Velin ; PC256900117 - SA HLM Sofilogis, Extension foyer d'accueil Les Acanthes, 17 - 19 rue Ernest Renan à Vaulx-en-Velin ; PC268900050 - SCI Les Arcades, Construction d'un immeuble collectif de 16 logements et commerces, rue Vernay à Vourles ; PC286900011 - Commune de Rillieux-la-Pape, Extension de la Maison des Jeunes et de la Culture, 11 avenue Général Leclerc [PC initial : 286880082 voir 4565W11] ; PC286900089 - Commune de Rillieux-la-Pape, Construction du centre aéré des Lônes, Boulevard des Loisirs ; PC286900138 - Commune de Rillieux-la-Pape, Construction d'une école maternelle, 1330 chemin du Champ du Roy ; PC296900004 - Institut Français du Pétrole, Extension bâtiments locaux communs, carrefour de la Pagantière à Solaize [PC initial : 296890013 voir 4565W15] ; PC296900014 - Elf, Construction d'un poste de garde au centre de recherche, bord du Canal à Solaize ; PC296900026 - SA SEF-1, Construction d'un hôtel Formule 1 de 98 chambres, lieu-dit "Le Rieux" à Solaize [PC initial : 296880005] ; PC296900031 - Institut Français du Pétrole, construction d'un bâtiment utilités à usage de chaufferie, local groupe électrogène, local transformateur et local compresseurs, carrefour de la Pagantière à Solaize ; PC296900033 - Elf France, Construction d'un bâtiment laboratoire châssis dynamométrique n° 2, chemin du Canal à Solaize [PC initial : PC296880014 voir 4565W12].
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