5097W - Département du Rhône - Archives de la mission relations partenariales

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Cote/Cotes extrêmes

5097W 1-5097W35

Date

2009-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

5,00 ml, 35 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Moyens des services Ressources humaines

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/03/2016

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5097W/17-5097W/28

Date

2009-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicable sur autorisation

Cote/Cotes extrêmes

5097W/17-5097W/26

Date

2009-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicable sur autorisation

27 janvier 2011 - 10 mai 2012.

Cote/Cotes extrêmes

5097W/21

Date

2011-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012