4029W 7-4029W56;4029W59-4029W61
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4029W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance
1 media
Déplier tous les niveaux
Aide sociale à l'enfance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1925-1990
Importance matérielle
1.80 ML
Particularité physique
Papier
Origine
DEPARTEMENT DU RHONE/Service de l'aide à l'enfance (AEF)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 25/10/2005
Présentation du contenu
Registre matricules, registres d'admission, répertoires chronologique et alphabétique des différentes catégories d'enfants (pupilles, recueillis temporaire, recueillis au titre de la prévention, enfants en garde, mineurs en danger, recueillis majeur), délibérations du conseil de famille, registre des oeuvres adoptives lyonnaises
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Certains registres ont été intégrés dans la sous-série 3 X. Le registre 4029 W 61 a été numérisé.
Conditions d'accès
Communicable après un délai de 50 ans (vie privée) à compter de la date de clôture du dossier.
Autre instrument de recherche
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