3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal de commerce et des domaines, tribunal de simple police, justices de paix, conseil des Prud'hommes.
Cote/Cotes extrêmes
14177
Autres Cotes
3Q23/1-3Q23/926
Date
1838-1969
Biographie ou Histoire
Après 1858 ce bureau prend d'autres noms : - 1858-1872 : bureau des actes administratifs et du tribunal de commerce, justices de paix, conseil des Prud'hommes. Il enregistre les actes administratifs et actes sous-seing privé, les actes du tribunal de com
Actes et baux sous seing privé déposés.
Cote/Cotes extrêmes
14607
Autres Cotes
3Q23/427-3Q23/441
Date
1918-1926
Actes de sociétés.
Cote/Cotes extrêmes
14614
Autres Cotes
3Q23/432-3Q23/436
Date
1921-1922
Présentation du contenu
On peut trouver aussi des actes de location de matériel, de cessions civiles d'actions, des contrats d'apprentissage, des règlements de mitoyenneté et de surcharge, des reconnaissances de dettes.
Mots clés typologiques
Juin 1921.
Cote/Cotes extrêmes
14615
Autres Cotes
3Q23/432
Date
1921