6172W 1 - 6172W4
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6172W - Département du Rhône - Assemblée départementale, fonctionnement et représentation
1 media
Déplier tous les niveaux
Assemblée départementale, fonctionnement et représentations.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1982-2021
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.60 ml
4 article(s)
Origine
Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/07/2023
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Suivi du fonctionnement de l'Assemblée.
Cote/Cotes extrêmes
6172W/1
Date
1982-2015
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Correspondance, arrêtés, délibérations, document de présentation, listes des élus (1982-2006), notes historiques, photographies officielles (2004, 2008). Des dossiers concernent également l'honorariat, les démissions et la gestion des absences des élus.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable