6287W - Département du Rhône - Maisons du Rhône Lyon 7 et Lyon 8, instances techniques territoriales pour l'accompagnement à l'insertion

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Cote/Cotes extrêmes

6287W 1-6287W3

Date

2004-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,18 ml

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 7

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/10/2023

Versement collecté et classé (sous la cote 7039WM) par l'Unité Archives de la métropole en 2020.

Présentation du contenu

Feuilles de présence, listes des dossiers examinés, fiches d'orientation, contrats d'engagements, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Versement communicable 50 ans à compter de la clôture du dossier.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6287W/1-6287W/2

Date

2008-2015

2011-2015.

Cote/Cotes extrêmes

6287W/2

Date

2011-2015

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2015.