3728W 1-3728W250
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1973-1984
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
62,20 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis n°26484, 26488, 26491, 26603, 26617, 26623, 26624, 26628, 26705 et 26734.
Cote/Cotes extrêmes
3728W29
Date
1977
Présentation du contenu
26484 - Commune de Theizé, construction d'un bâtiment à usage de vestiaires ; 26488 - Commune de Grandris, extension d'un abris à matériel ; 26491 - HLM à Lyon 3 ; 26603 - Association paroissiale à Brignais ; 26617 - Commune de Saint-Clément-sur-Valsonne, extension d'un bâtiment à usage de garage ; 26623 - OPAC du Rhône à Bron, construction de 15 garages individuels ; 26624 - OPAC du Rhône à Sathonay-Camp, construction de 10 immeubles d'habitation "La Manutention" ; 26628 - OPAC du Rhône à Gleizé, réalisation de 66 logements ; 26705 - Hôtel des congrès à Villeurbanne ; 26734 - Commune de Saint-Laurent-d'Oingt, extension d'un bâtiment existant pour création de locaux sanitaires et d'une cuisine.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1977