5377W 1-5377W222
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6902801R0011 - Conseil général du Rhône, construction d'un collège à Brindas (2001) ; n°6909105G0052 - Immobilière Carrefour SAS, modification de l'extension de l'hypermarché Carrefour à Givors (2005) ; n°6900902N0008 - Commune d'Anse, extension et aménagement d'une construction en bibliothèque (2002) ; n°6910005Y0050 - Commune d'Irigny, extension d'une école primaire (2005) ; n°6902401N0010 - OGEC Notre-Dame-du-Mas, extension d'une école au Bois-d'Oingt (2001) ; n°6938301V0409 - Ministère de l'Intérieur SGAP de Lyon, construction d'un bâtiment modulaire à Lyon 3 (2001).
Conditions d'accès
communicable
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