3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission permanente

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Cote/Cotes extrêmes

3572W 1-3572W256

Date

1940-2022

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Versement (fonds ouvert)

Présentation du contenu

Publication officielle imprimée rassemblant les rapports, comptes rendus des débats et procès-verbaux des séances de chaque commission permanente du Conseil général, puis depuis 2015, du Conseil départemental. 

Mode de classement

Classement chronologique par année et date de séance de la commission permanente. 

Conditions d'accès

Fonds librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

3572W64-3572W67

Date

1991

N° 20 : avril-juin 1991.

Cote/Cotes extrêmes

3572W65

Date

1991