3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 2.
Cote/Cotes extrêmes
15323
Autres Cotes
3Q27/1-3Q27/75
Date
1871-1933
Biographie ou Histoire
Ce bureau est appelé parfois bureau des exploits.
Mots clés collectivités
Registres des actes extrajudiciaires.
Cote/Cotes extrêmes
15373
Autres Cotes
3Q27/49-3Q27/75
Date
1919-1933
Présentation du contenu
Le bureau est rarement indiqué dans cette série de registres, si bien qu'il est difficile d'être sûr qu'ils se rattachent au 2e bureau de Lyon huissiers. Il se peut que certains de ces registres se rattachent au 1er bureau de Lyon huissiers.
Mots clés typologiques
8 mai 1931-29 mars 1933 (numéro de volume non indiqué).
Cote/Cotes extrêmes
15400
Autres Cotes
3Q27/75
Date
1931-1933
Présentation du contenu
Aucune mention de bureau pour ce registre classé dans ce bureau arbitrairement.