Séances du 2 juillet au 24 septembre 1990.

Aide à la recherche

1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire

Tout afficher 542 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1129WM 1-1129WM7

Date

1989-1990

Importance matérielle

7 article(s)

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2016

Présentation du contenu

Registre des délibérations des séances du 30 janvier 1989 au 20 décembre 1990.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1129WM/6

Date

1990

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

N°1990-0980 à 1990-1374.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable